Premières éoliennes offshore en Allemagne

Environnement et développement durable

Par thierry vallat

Avec le parc Alpha Ventus, l'Allemagne se dote de ses premières éoliennes en mer. La première des douze éoliennes du parc a été inaugurée la semaine dernière. Le parc Alpha Ventus est situé à 45 km de l'île de Borkum, par des fonds de plus de 30 mètres....

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Création du Code du cinéma et de l'image animée

Droit du cinéma

Par thierry vallat

Une ordonnance relative à la partie législative du Code du cinéma et de l’image animée a été publiée le 25 juillet 2009 au JO. Cette ordonnance n° 2009-901 du 24 juillet 2009 a été prise en application de la loi du 5 mars 2009 relative à la communication...

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Remise ce mardi du rapport Rocard sur la CCE (Contribution Climat Energie)

Environnement et développement durable

Par thierry vallat

Michel Rocard doit remettre ce jour aux ministres de l'Economie et du Développement durable le rapport de la conférence des experts sur la création de la Taxe Carbone, dite Contribution Climat Energie (CCE). (voir articles du 10 juin 2009 Une Taxe sur...

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Adoption du projet de loi programme "Grenelle I"

Environnement et développement durable

Par thierry vallat

Le Parlement français a adopté hier le projet de loi "Grenelle I" qui fixe des objectifs en matière de lutte contre le réchauffement climatique, d'isolation des logements, de transports, d'agriculture, d'eau, de gestion des déchets ou de biodiversité....

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Petit Ours Brun 1 - YouTube 0

NTIC

Par thierry vallat

Les ours seraient-ils mieux protégés sur Internet que les animateurs ? Petit Ours Brun, personnage bien connu des enfants vient de faire condamner YouTube pour avoir diffusé sans le consentement de Bayard Presse, son éditeur, des dessins animés. Le site...

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Déclaration de soupçon: Parution du décret "antiblanchiment" du 16 juillet 2009

Lutte contre le blanchiment et la fraude fiscale

Par thierry vallat

Le soupçon de fraude fiscale est soumis, depuis le 20 juillet dernier, à l'obligation de déclaration conformément à l'article L 561-15 du Code Monétaire et Financier, mais uniquement lorsqu'il y a présence d'au moins un des critères définis par le décrat...

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Le plan Energies bleues du Grenelle de la Mer

Environnement et développement durable

Par thierry vallat

La table ronde finale du Grenelle de la mer dont la dernière journée de travaux est prévue mercredi 15 juillet a retenu parmi ses principales mesures un plan pour développer les énergies marines Avec ce plan baptisé "Energies Bleues" de développement...

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Hadopi 2: le retour. Un nouvel épisode à surprises ?

NTIC

Par thierry vallat

Hadopi 2: le retour de la vengeance du Juge ! Le projet de loi contre le piratage sur internet revient aujourd'hui devant les sénateurs dans une version dite "Hadopi 2" Les sénateurs vont se pencher sur une nouvelle mouture du volet répressif du projet...

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Première réunion du groupe de travail sur la "Taxe Carbone"

Environnement et développement durable

Par thierry vallat

Le groupe d'experts présidé par l'ancien premier ministre Michel Rocard se réunit pour la première fois aujourd'hui et demain à Paris afin de commencer à plancher sur le projet de la contribution climat-énergie (CCE) envisagée pour lutter contre le réchauffement...

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