Petit Ours Brun 1 - YouTube 0

Les ours seraient-ils mieux protégés sur Internet que les animateurs ?

Petit Ours Brun, personnage bien connu des enfants vient de faire condamner YouTube pour avoir diffusé sans le consentement de Bayard Presse, son éditeur, des dessins animés.

Le site de partage de vidéos de Google est contraint de verser 60 000 euros à la maison d'édition (on ne sait pas si le petit ours bénéficiera d'une quelconque rétrocession...)

Créé en 1975 par le magazine Pomme d'Api, Petit Ours Brun avait fait l'objet d'adaptations audiovisuelles dans de courtes animations dont Bayard Presse détient les droits. L'éditeur, ayant constaté dès le mois de février 2007 la mise à disposition sans autorisation de ses vidéos, avait demandé leur retrait à YouTube. Faute de réponse, il avait porté l'affaire en justice  

Le Tribunal de grande instance de Paris, dans un jugement rendu le 10 juillet dernier, a condamné YouTube pour infraction au droit d'auteur. Estimant qu'il n'avait pas agit assez « promptement » pour retirer les images en question, il a ordonné le versement de 40 000 euros en dommages et intérêts, auxquels s'ajoutent 10 000 euros pour contrefaçon de la marque Petit Ours brun et 10 000 euros de frais de justice.

L'animateur Jean-Yves Lafesse avait déjà tenté sur le même fondement de faire condamner YouTube, en vain, le tribunal ayant estimé à l'époque que le site avait réagi promptement. La célérité serait donc la clé de l'impunité..

A noter qu'une simple requête sur YouTube permet encore aujourd'hui de trouver des animations de ce sympathique personnage sur le site de Youtube.

(source AFP)