protection du patrimoine

Trésors nationaux et droit de préemption de l'Etat sur les oeuvres d'art: comment fonctionnent ces mesures de protection du patrimoine ?

protection du patrimoine

Par thierry vallat

Vous connaissez tous les tapisseries de la Dame à la Licorne, vedettes du Musée de Cluny à Paris, et classées monument historiques dans les années 1840 par Prosper Mérimée. Elles sont ainsi protégées et ne peuvent être vendues. Mais nombre de chefs d'œuvre...

Lire la suite

Les atteintes au patrimoine culturel sont des crimes de guerre pour l'ONU

Protection du patrimoine

Par thierry vallat

Nouvel exemple des exactions de Daech en Syrie, on vient de découvrir que l'antique cité mésopotamienne de Mari, vieille de 5.000 ans, avait été pillée et ravagée à l'explosif. Le Palais royal de Zimri-Lîm, le plus ancien palais de l'humanité, a été détruit...

Lire la suite

Destructions d'archives publiques et de films: les sanctions prévues par le code pénal et le code du patrimoine

droit du patrimoine, Protection du patrimoine

Par thierry vallat

De trop nombreuses archives sont périodiquement détruites, par négligence ou intentionnellement, causant ainsi le plus souvent un dommage irréparable pour le patrimoine culturel ou artistique. Mais que risque-t-on en cas de destruction d'archives ? Le...

Lire la suite

Règles de conservation, de sélection et d’étude du patrimoine archéologique mobilier: l'ordonnance présentée en Conseil des ministres

Droit du patrimoine, Protection du patrimoine

Par thierry vallat

La ministre de la culture Françoise Nyssen a présenté ce 28 juin en Conseil des ministres une ordonnance relative aux règles de conservation, de sélection et d’étude du patrimoine archéologique mobilier. Prise sur le fondement de l’article 95 de la loi...

Lire la suite

Patrimoine, domaines nationaux et monuments historiques: le décret du 29 mars 2017

Protection du patrimoine

Par thierry vallat

Le Décret n° 2017-456 du 29 mars 2017 relatif au patrimoine mondial, aux monuments historiques et aux sites patrimoniaux remarquables tire les conséquences des modifications apportées par la loi de la loi n° 2016-925 du 7 juillet 2016 relative à la liberté...

Lire la suite

Les atteintes au patrimoine culturel sont des crimes de guerre pour l'ONU

Protection du patrimoine

Par thierry vallat

La Directrice générale de l’UNESCO, Irina Bokova, est intervenue ce vendredi 24 mars 2017 à New York en séance publique d’information du Conseil de sécurité des Nations Unies sur le « Maintien de la paix et de la sécurité internationale : destruction...

Lire la suite