Blog d'actualités juridiques par Maître Thierry Vallat, avocat au Barreau de Paris (33 01 56 67 09 59) cabinet secondaire à Tallinn ISSN 2496-0837
Vous connaissez tous les tapisseries de la Dame à la Licorne, vedettes du Musée de Cluny à Paris, et classées monument historiques dans les années 1840 par Prosper Mérimée. Elles sont ainsi protégées et ne peuvent être vendues. Mais nombre de chefs d'œuvre...
Lire la suiteNouvel exemple des exactions de Daech en Syrie, on vient de découvrir que l'antique cité mésopotamienne de Mari, vieille de 5.000 ans, avait été pillée et ravagée à l'explosif. Le Palais royal de Zimri-Lîm, le plus ancien palais de l'humanité, a été détruit...
Lire la suiteDe trop nombreuses archives sont périodiquement détruites, par négligence ou intentionnellement, causant ainsi le plus souvent un dommage irréparable pour le patrimoine culturel ou artistique. Mais que risque-t-on en cas de destruction d'archives ? Le...
Lire la suiteLa ministre de la culture Françoise Nyssen a présenté ce 28 juin en Conseil des ministres une ordonnance relative aux règles de conservation, de sélection et d’étude du patrimoine archéologique mobilier. Prise sur le fondement de l’article 95 de la loi...
Lire la suiteLe Décret n° 2017-456 du 29 mars 2017 relatif au patrimoine mondial, aux monuments historiques et aux sites patrimoniaux remarquables tire les conséquences des modifications apportées par la loi de la loi n° 2016-925 du 7 juillet 2016 relative à la liberté...
Lire la suiteLa Directrice générale de l’UNESCO, Irina Bokova, est intervenue ce vendredi 24 mars 2017 à New York en séance publique d’information du Conseil de sécurité des Nations Unies sur le « Maintien de la paix et de la sécurité internationale : destruction...
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